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Crédits et mentions légales

Division Technique de l’INSU

Directeur de la publication :

Webmestre :




Protection des informations nominatives

Des données à caractère personnel :

  • Nom
  • Prénom
  • Mél
  • Données de connexion

sont susceptibles d’être collectées par :

  • La Division Technique de l'INSU UPS855
    Zone portuaire de Brégaillon
    CS 20330
    83507 La Seyne-sur-Mer cedex

et par :

  • La DPD
    17 rue Notre-Dame des Pauvres
    54519 Vandoeuvre-lès-Nancy cedex
    dpd.demandes@cnrs.fr.

Elles sont accessibles par le Service informatique développement de l'unité.

Elles sont conservées pendant toute la durée de validité du compte.

Aucun transfert des données hors de l’Union Européenne n’est réalisé.

Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du site, ce caractère obligatoire est indiqué au moment de la collecte de la saisie des données. En cas de refus de votre part de fournir des informations obligatoires, vous pourriez ne pas avoir accès à certains services.

Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et le règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), vous disposez des droits suivants :

  • Exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent ;
  • Demander la mise à jour de vos données, si elles sont inexactes ;
  • Demander la portabilité ou la suppression de vos données ;
  • Demander la suppression de votre compte ;
  • Demander la limitation du traitement de vos données ;
  • Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données ;
  • Retirer votre consentement au traitement de vos données.

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à l'équipe de développement en utilisant le formulaire de contact.

Vous pouvez également contacter la DPD (délégué à la protection des données) à l’adresse suivante :

CNRS – SPD
Site Jean Zay – Bât Ariane
2 rue Jean Zay
54500 Vandoeuvre-lès-Nancy
dpd.demandes@cnrs.fr

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation en ligne auprès de la CNIL ou par courrier postal.




Conditions d'utilisation

Clause de non-responsabilité

La responsabilité du Division Technique de l’INSU ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

Le site du Division Technique de l’INSU est une œuvre de création, propriété exclusive du Division Technique de l’INSU, protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du Division Technique de l’INSU issus de la législation susvisée.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du Division Technique de l’INSU, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du Division Technique de l’INSU, et, qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.

Crédits

Ce site utilise le kit graphique conçu et réalisé dans le cadre du projet d'harmonisation des sites web du CNRS.

Responsable du projet

Marco Cucchi (Pôle-web, DirCom, CNRS)

Développement du kit (Pôle-web, DirCom, CNRS)

  • Pascal Verrier : développement
  • Eric Furlan : graphisme et intégration

Développement du plugin "Seminaire"

Amaury Adon

Développement des premières versions du kit

Frank de Albuquerque - Jean-Baptiste Pressac (CNRS) - Valérie Pierre (CNRS) - Benoît Chassigneux - Julien Barnier (GRS) - Jean-Christophe Monferran (LAHIC) - Stéphane Pouyllau (CRHST)

Menu déroulant CSS

Eric Meyer - http://more.ericmeyeroncss.com/projects/06/

Crédit photographique pour la bannière par défaut

© CNRS Photothèque

Version du kit

5.3.15

Logo SPIPKit réalisé avec SPIP (système de publication pour l'internet), logiciel libre diffusé sous licence GPL